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Quelle structuration pour la « blockchainisation » de vos activités ?

L’intégration de la blockchain dans les modèles d’affaires des entreprises peut s’opérer selon des modalités multiples, qu’elles doivent anticiper compte tenu des enjeux opérationnels et juridiques que chacune revêt.

L’intégration de la blockchain dans le modèle d’affaires d’une entreprise est un choix stratégique dans son développement. Les modalités de cette intégration sont cependant déterminantes pour optimiser l’organisation et en assurer le bon fonctionnement.

La nature de la blockchain retenue est essentielle. Selon l’objectif qui sous-tend à cette intégration, les acteurs peuvent en effet choisir entre les blockchains privées (ou « propriétaires »), publiques (ex: Bitcoin ou Ethereum) ou hybrides. Les caractéristiques de chacune d’entre elles peuvent être plus ou moins appropriées selon l’ambition portée par le projet.

De même, si l’utilisation de la blockchain est retenue pour financer le développement d’une activité via une offre de jetons, il est impératif d’anticiper la nature de ces derniers, leurs caractéristiques et le degré de liquidité qui sera nécessaire sur le marché secondaire où ces jetons pourraient être échangés après leur émission, pour soutenir le bon développement du projet.

Plus largement, le recours à la blockchain et l’utilisation de jetons peuvent être assurés directement ou par des intermédiaires dont le statut et les missions peuvent varier selon les situations. Au vu des pratiques de marché, il apparaît que certaines missions, telles que la mise en place d’un dispositif sur la connaissance des clients, la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, ou l’animation de la liquidité sur le marché secondaire de jetons, peuvent être confiées à des prestataires extérieurs. Or, la structuration de ces liens avec la blockchain et d’éventuels intermédiaires via, par exemple, une délégation ou une externalisation de ces missions, détermine le régime de responsabilité et les obligations qui reposeront sur l’entreprise.

En outre, de nombreuses questions de territorialité se posent, compte tenu de la constitution, dans de nombreux cas, de nouvelles chaînes d’intermédiaires opérant autour de ces nouveaux protocoles.

Une analyse approfondie du projet, portant sur ses contours technologiques et économiques, paraît donc essentielle pour définir l’ensemble de l’écosystème et la structuration juridique afférente, qui seront nécessaires au bon fonctionnement du projet.